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VOISINAGE

CITATION de MOLIÈRE, ...
  - J'avais bon nez, sans doute, et son voisinage déjà m'avait donné quelques soupçons.

Le bruit de voisinage est un problème de nuisance qui bénéficie d'une réglementation très complète.
Souvent la médiation, le dialogue suffit à résoudre les problèmes, et éviter le recours au contentieux juridique.

Nous classons en diverses catégories les bruits de voisinage ;
  Les bruits de comportement,
  Les bruits des activités professionnelles (Celles-ci non classées pour la protection de l'environnement),
  Les bruits des activités de loisirs,
  Les bruits des chantiers.

Les bruits de comportement ou bruits domestiques, correspondent aux bruits utiles ou non, mais agressifs au quotidien.
Ces bruits peuvent être provoqués volontairement ou non par des personnes au comportement désinvolte.

La réglementation considère ces bruits comme gênants, dés lors que ceux-ci durent ou se répètent fréquemment, (avec une Intensité sonore élevée).

Nous classerons les bruits de comportement en quatre catégories ;
  Les bruits à priori naturels des personnes (pas, bruits de chaussures à talons, cuisine etc. ...)
  Les bruits d'une chose dont la personne à la garde,
  Les bruits volontaires de loisir (Matériel hi-fi, TV),
  Les bruits des animaux domestiques.

HEUREUSEMENT, la loi à prévue de réprimer les comportement récidivant.
L' ARTICLE 1334-31 ainsi que les articles R.1337-7 à R.1337-10-1, le constat des troubles se fait sans mesure acoustique (Contrairement aux bruits liés aux activités professionnelles ou culturelles, sportives, soumis à autorisation).
Les contrevenants sont passibles d'une amende prévue pour les contraventions de troisième classe. La complicité est également sanctionnée. Les objets ayant servi à commettre l'infraction peuvent être confisqués.

L' ARTICLE R.623-2 du code pénal est destiné aux tapages ayant lieu la nuit. Il ne s'agit pas des bruits audibles depuis la voie Publique mais de tous les bruits audibles d'un appartement à un autre.

La Police Nationale, la Gendarmerie ou la Police Municipale sont habilitées à relever les infractions de tapage.

Très souvent ces Administrations sont débordées de toutes les Missions qui leurs sont attribuées.

ALTERNATIVE ENQUÊTE, pourra prendre en charge votre problème de voisinage avec un agent qui se rendra sur les lieux afin d'effectuer un constat et des mesures de niveau sonore (à l'aide d'un sonomètre de précision) sur le tapage occasionné par votre voisin. Un rapport circonstancié, complété par des enregistrements vous sera remis avec les dates et heures du jour.
                                                                     
Si votre voisin est locataire, le bailleur est obligé d'assurer la jouissance paisible du logement (Loi n°89-462 du 6 juillet 1989, article 6)
En cas de vices et défauts dont le locataire subit un préjudice, le bailleur est tenu d'indemniser le locataire (Art 172 D CODE CIVIL) (mauvaise isolation, etc. ...)
En revanche le bailleur ne répond pas des vices qui sont du fait du locataire.
Si le propriétaire est un propriétaire individuel, il n'est pas obligé de régler un litige concernant le bruit.